Marie Boyer

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De: Boyer (Marie)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine générale au CHU de Dijon
Groupe:
concours
affectation
07 Octobre 202007/10/2020
De: BOYER (Marie, Cécile), épouse ABLANCOURT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Bernard PONS, Christian THAZARD et Sophie THAZARD, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Bras-Panon (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: BOYER Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Mars 201815/03/2018
De: Boyer (Marie)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nancy
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
cour_administrative_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
cessation de fonction
02 Août 201602/08/2016
De: BOYER Marie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marie BOYER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
28 Janvier 201628/01/2016
De: BOYER Marie
Objet:
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: Boyer (Marie)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: Boyer (Marie)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2014-08-24"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
cessation de fonction
30 Juillet 201430/07/2014
De: Boyer (Marie)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
désignation
24 Juillet 201224/07/2012
De: Boyer (Marie)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
cessation de fonction
20 Juillet 201020/07/2010
De: Marie BOYER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Boyer, née Lauret (Marie, Céline, Thérèse)
ancienne conseillère régionale de la Réunion ; 48 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Boyer (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
17 Août 200517/08/2005
De: Boyer (Marie)
administratrice civile
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
04 Août 200504/08/2005
De: Boyer (Marie)
premier conseiller au tribunal administratif de Nantes
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2004-11-15"
commissaire_gouvernement
désignation
13 Novembre 200413/11/2004
De: Boyer (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Boyer (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire, dans le cadre de l'année 2003
Groupe:
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Marie Boyer
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
14 Novembre 200214/11/2002
De: Boyer (Marie)
au tribunal administratif de Nantes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2003-01-01"
affectation
28 Septembre 200228/09/2002
De: Boyer (Marie)
membre du corps des administrateurs civils
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
21 Juin 200221/06/2002
De: Boyer (Marie)
Objet:
membre du corps des administrateurs civils
Groupe:
détachement
21 Juin 200221/06/2002
De: Boyer (Marie)
administratrice civile hors classe, secrétaire générale de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Objet:
régisseuse d'avances de la commission avec effet au
1er septembre 2000
Remplace:M. Mouzon (Michel)
Groupe:
nomination
27 Août 200027/08/2000
De: Marie Boyer
administratrice civile hors classe
Objet:
secrétaire générale de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Remplace:M. Michel Mouzon
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
27 Août 200027/08/2000
De: Marie Boyer
secrétaire générale de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Objet:
au nom du président
les actes et décisions relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, les titres de perception ainsi que tous actes liés à l'exécution du budget et autres pièces comptables concernant l'administration de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
à l'exception des actes relevant de la compétence de l'ordonnateur concernant la régie d'avances de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
27 Août 200027/08/2000
De: Boyer (Marie)
Objet:
secrétaire général de la commission interministérielle de la politique immobilière de l'Etat
Groupe:
cessation de fonction
15 Octobre 199515/10/1995
De: Marie Boyer
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
09 Avril 199509/04/1995
De: Marie Boyer
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Septembre 199323/09/1993
De: Boyer (Marie)
administrateur civil au service des opérations fiscales et foncières de la direction générale des impôts au ministère du budget
Objet:
secrétaire général de la commission interministérielle de la politique immobilière de l'Etat
Remplace:M. Conte (Fernand)
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Marie Boyer
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette
au titre du ministère du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Marie Boyer
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
12 Mai 199312/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.